Ordre du jour :
Secrétaire de la séance : Irène Brouillaud
Président : Chabaud Gilbert
Présents :
Le fleurissement du Villages est en cours de réalisation.
La commune va participer au concours des Villes et Villages fleuris pour l’obtention de la première fleur. Le dossier de candidature est à déposer avant le 15 mai.
L’entreprise COLAS va intervenir du 5 au 7 mai pour effectuer des retouches sur la voirie et les écluses routières.
Le Conseil Municipal, réuni sous la présidence de Gilbert Chabaud, Maire
Après avoir entendu le compte administratif de l’exercice 2013
Statuant sur l’affectation du résultat de fonctionnement 2013
Constatant que les résultats du compte administratif
Considérant que seul le résultat de la section de fonctionnement doit faire l’objet de la délibération d’affectation du résultat (le résultat d’investissement reste toujours en investissement et doit en priorité couvrir le besoin de financement (déficit) de la section d’investissement,
Décide d’affecter le résultat comme suit :
EXCEDENT DE FONCTIONNEMENT GLOBAL CUMULE AU 31/12/2013 :71 423.02 €
Affectation obligatoire :
Solde disponible affecté comme suit :
Le Conseil Municipal, réuni sous la présidence de Gilbert Chabaud, Maire
Après avoir entendu le compte administratif de l’exercice 2013
Statuant sur l’affectation du résultat de fonctionnement 2013
Constatant que les résultats du compte administratif
Considérant que seul le résultat de la section de fonctionnement doit faire l’objet de la délibération d’affectation du résultat (le résultat d’investissement reste toujours en investissement et doit en priorité couvrir le besoin de financement (déficit) de la section d’investissement,
Décide d’affecter le résultat comme suit :
Affectation obligatoire :
Monsieur le Maire porte à la connaissance du Conseil Municipal qu’il convient de fixer le taux des trois taxes directes locales pour l’année 2014. Il rappelle que la taxe professionnelle n’est plus perçue par la commune du fait de son adhésion à la communauté de communes du Pays de Jumilhac.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, fixe comme suit le taux des trois taxes directes locales pour l’année 2014 (reportées au cadre II de l’imprimé n°1259 COM) :
Produit attendu : 121 168 €
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal qu’avant tout versement d’une subvention, celle-ci doit être demandée d’une part, et d’autre part, les budgets et comptes de l’exercice écoulé doivent être fournis à la collectivité (article L 1611-4 du Code Général des Collectivités Territoriales).
Il demande au Conseil Municipal de se prononcer sur les sommes allouées à chaque association, dans la mesure où chacune en fera la demande et fournira tous les justificatifs nécessaires.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal attribue les subventions de la façon suivante, sous réserve que les conditions énumérées ci-dessus soient respectées :
Et attribue les participations de soutien suivantes :
Les sommes prévues sont inscrites au BP 2014 au compte 6574.
Après avoir entendu les propositions de Monsieur le Maire,
Fonctionnement :
Dépenses : 318 797,61 € Recettes : 318 797,61 €
Investissement :
Dépenses : 207 918,95 € Recettes : 207 918,95 €
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité les propositions faites pour le budget de la commune 2014.
Après avoir entendu les propositions de Monsieur le Maire,
Fonctionnement :
Dépenses : 37 252,47 € Recettes : 37 252,47 €
Investissement :
Dépenses : 39 233,68 € Recettes : 39 233,68 €
Le Conseil Municipal, approuve à l’unanimité les propositions faites pour le budget annexe Eau et Assainissement 2014.
Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal de la demande de Madame le Principale du Collège de La Coquille : un voyage en Angleterre est organisé à destination des élèves de 4e et 3e du 12 au 17 mai 2014. Il entre dans un projet pédagogique linguistique et culturel. Le coût par famille est de 329,40 € pour le transport, l’hébergement, les repas des premier et dernier jours, l’assurance annulation, l’entrée des différents sites et musées.
Deux élèves de notre commune sont concernés.
Il demande au Conseil Municipal de se prononcer sur cette affaire.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal de la demande d’un professeur d’EPS du collège de Châlus : un voyage de découverte du milieu montagnard est organisé à destination des élèves de 4e et 3e du 12 au 17 mai 2014. Il a pour but de sensibiliser les enfants du collège au monde de la montagne.
Le coût par famille est de 320 € pour le transport, l’hébergement, les repas, et les frais annexes.
Un élève de notre commune est concerné.
Il demande au Conseil Municipal de se prononcer sur cette affaire.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal,
Entendu l’exposé de Monsieur le Maire rappelant que le projet d’aménagement d’un sentier d’interprétation a été retenu dans le cadre du PER ;
Considérant que le coût définitif de cette structure est arrêté à 24 372,00 € HT,
Considérant qu’il s’agit d’aménager un chemin de randonnée intitulé « Sentier des crêtes » ;
Considérant les subventions allouées (ou en passe de l’être) ;
Considérant que le plan de financement s’établit ainsi :
DEPENSES : 24 372,06 € HT
RECETTES :
Entendu cet exposé et après en avoir délibéré, à l’unanimité :
Karl FLORENT délégué de la commune auprès du SMCTOM a effectué une tournée de ramassage avec les rippeurs afin de recenser les endroits où se trouvent des difficultés. Une nouvelle rencontre avec le SMCTOM sera organisée pour trouver des solutions. De nouveaux jours de collecte sont mis en place à partit du 28 avril, à savoir :
A l’approche de la saison touristique, il est impératif que la commission se réunisse au plus vite et fasse des propositions. En effet, la communauté de communes, le Conseil Général et les services de l’État s’interrogent sur le respect des démarches annoncées (en ce qui concerne plus les menus à partir de produits bios et locaux).
Le Conseil Municipal s’interroge sur les manifestations à venir. Une assemblée générale doit avoir lieu pour élire un nouveau bureau. Les marchés nocturnes seront organisés.
Monsieur le Maire propose que la commune offre le feu d’artifice à l’occasion de l’un d’eux. Le Conseil Municipal émet un avis favorable. La date sera fixée avec le Comité des Fêtes (juillet ou août).
Vide grenier
Le traditionnel vide-greniers du Club de l’Espérance se déroulera le 1er mai à Montcigoux.
Déroulement de la Cérémonie du 8 mai
Messe à 10h30
Cérémonie à 11h15
Repas : 28 € au restaurant communal. Ouvert à tous. Inscriptions pour le repas avant le 1er Mai au 05 55 78 82 86 ou au 05 55 78 88 38.
Nettoyage des chemins
Une journée de nettoyage des chemins est prévue le 10 mai avec les chasseurs, randonneurs, agents municipaux et les conseillers volontaires. Le repas sera pris en commun au restaurant communal et offert par la municipalité.
12 mai
Visite des Conseils Généraux (24, 87 et 19) et de l’Agence Adour Garonne dans le cadre de l’étude du fleurissement et de la démarche globale mise en place par la commune.
17 mai
Spectacle Les Banturles en 3D à 20h30, organisé par le Club de l’Espérance.
Journées du Patrimoine
Elles auront lieu les 20 et 21 septembre ; une messe en occitan sera organisée. Elle sera célébrée par l’Abbé Claude SOULAT.
Président du bureau de vote : Gilbert CHABAUD
Secrétaire : Karl FLORENT
Permanences :
De 8h à 13h : M Chabaud, Mme Sorbier, MM. Mondary, Dally, Fontaine et Florent.
De 13h à 18h : Mmes Brouillaud, Faure, MM. Fouilleul, Labarbe et Brugeille.
Le gérant d’un club canin recherche un terrain pour assurer l’entrainement des chiens (éducation et obéissance). Les personnes ayant des suggestions peuvent contacter le secrétariat de mairie.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h10.
Le procès-verbal de la séance du 11 avril est adopté à l’unanimité.