Approbation du PV de la séance précédente
Prix de vente des terrains du lotissement : modification du tarif
Grande boucle du Parc – Itinérance pédestre et VTT, Culture occitane et métiers d’art
Tour de table
Présents : Francis BRUGEILLE, Karl FLORENT, Joël FAYEMENDY, Christian GAUTHIER, Monique GUILLET, Jacques PENY
Absents représentés : Gilbert CHABAUD, représenté par Francis BRUGEILLE, Stéphane FAYOL, représenté par Karl FLORENT
Absents et excusés : Marie MEUNIER
Secrétaire de séance : Francis BRUGEILLE
Procès-verbal de la séance du 16 février 2024
Le quorum, fixé à 5 conseillers municipaux étant atteint, le Conseil Municipal peut valablement délibérer.
Approbation du PV de la séance précédente :
Monsieur le Maire soumet à l'approbation des membres du Conseil Municipal le procès-verbal de la séance du 23 novembre 2023.
Celui-ci n'appelant aucune observation est adopté à l'unanimité.
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Informations sur les décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations (art. L 2122-22 du CGCT) et confiées par délibérations DE_2020_06_01 du 11 juin 2020 et DE_2023_04_12 du 05 avril 2023 :
Décision du 12 janvier 2024 consistant en un virement de crédits de 700,00 € du compte 60612 (Energie - Electricité) au compte 739211 (Attributions de compensation) pour l’exercice 2023.
AFFAIRES GENERALES
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Comme nous l’avions déjà évoqué, le prix fixé à 12 € HT pour les parcelles constituant l’extension du bourg paraît trop élevé aux futurs acquéreurs.
Nous avons donc revu ce tarif en tenant compte des études réalisées, du calcul de la TVA (TVA sur la marge) et après échanges avec les services comptables du SGC de Nontron.
Le prix de vente pourrait être fixé à
Soit :
| Lots | Surface m² | Prix HT / m² | Prix € HT | Prix TTC / m² | Prix € TTC |
| 1 - Parcelle D 895 | 4 063 | 8,84 | 35 910,15 | 10,00 | 40 630,00 |
| 2 - Parcelle D 896 | 2 493 | 8,84 | 22 033,97 | 10,00 | 24 930,00 |
| 3 - Parcelle D 897 | 2 459 | 8,84 | 21 733,46 | 10,00 | 24 590,00 |
| 4- Parcelle D 898 | 2 177 | 8,84 | 19 241,05 | 10,00 | 21 770,00 |
| 5- Parcelle D 899 | 2 039 | 8,84 | 18 021,36 | 10,00 | 20 390,00 |
| 6- Parcelle D 900 | 1 868 | 8,84 | 16 510,01 | 10,00 | 18 680,00 |
| Parcelle D 902 (hors lotissement) | 1 177 | 6,34 | 7 460,22 | 7,00 | 8 239,00 |
| Total terrains à bâtir | 16 276 | 140 910,21 | 159 229,00 |
Le Conseil Municipal est invité à
Après en avoir délibéré, et à l’unanimité, le Conseil Municipal annule la délibération DE_2023_09_04 du 19 septembre 2023 et approuve les tarifs tels que présentés, à savoir
QUESTIONS COMPLEMENTAIRES
Grande boucle du Parc – Itinérance pédestre et VTT, Culture occitane et métiers d’art :
Le Parc naturel régional Périgord-Limousin poursuit le développement de l’itinérance « Grande Boucle du Parc » et s’engage dans une action de valorisation de l’itinérance par la création contemporaine, projet présenté lors de la visioconférence organisée jeudi 23 novembre (document transmis aux élus préalablement à la séance).
Notre commune a été présélectionnée pour la pose pérenne d’une œuvre Métiers d’art, sur l'itinéraire de la Grande Boucle.
L’œuvre aura pour sujet la Vieille du puits, personnage tutélaire de l’étape 1 (Saint-Pierre-de-Frugie – Saint-Saud Lacoussière) de la Grande Boucle.
La parcelle retenue est celle à proximité de l'église, entre les parcelles 0005 et 0039 (parking de l’église).
Pour la poursuite du projet, le PNR a besoin d’un positionnement de notre collectivité (accord de principe, délibération du Conseil municipal) avant la fin du mois de février.
Pour information, un Appel à candidature pour la résidence de recherche qui réunira le collectif d’artisans devant travailler à la valorisation de la Grande Boucle et de ses personnages tutélaires sera lancé et porté dans le cadre de l’IPAMAC (association Inter-parcs du Massif Central).
Le Conseil Municipal, après en avoir largement débattu, et à l’unanimité, émet un avis favorable à la pose pérenne d’une création Métiers d’art sur la parcelle indiquée.
Tour de table :
Monique GUILLET demande si les travaux de mise en conformité du motel sont prévus. Des devis ont été reçus. Ils seront réactualisés pour être présentés en séance ultérieurement.
La question du devenir des locaux est posée.
Christian GAUTHIER indique qu’il a reçu un mail d’Alain DECHAMPS concernant la diffusion d’un reportage télévisé relatif à un projet d’énergie photovoltaïque porté à l’échelle d’un village.
Il propose de réunir la commission Cadre de vie pour poursuivre le travail sur cette question.
Karl FLORENT indique que des ornières se forment à Vieillecour entre la voie et une habitation du fait du stationnement fréquent des services d’intervention à domicile. Il sera demandé aux agents techniques d’aller renforcer le bas-côté.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h30.
Le secrétaire de séance : Pour le Maire empêché et par délégation :
Francis BRUGEILLE L’Adjoint, Karl FLORENT