Ordre du jour :
Président : CHABAUD Gilbert
Secrétaire : BRUGEILLE Francis
Présents :
Excusés :
Absents :
Compte rendu de la séance du jeudi 11 avril 2019
Monsieur le Maire soumet à l’approbation des membres du Conseil Municipal le procès-verbal de la séance du 21 décembre 2018. Celui-ci n’appelant aucune observation, est adopté à l’unanimité.
Les travaux se poursuivent normalement.
Les travaux de peinture-carrelage pourraient être confiées à l’entreprise CHABAUD Jean Paul de BUSSEROLLES.
La toiture de la tour serait à reprendre. Le devis s’élève à 5 556,00 € HT (hors échafaudage). Compte-tenu des travaux à prévoir en voirie, et du remaniement intervenu il y a quelques années, le Conseil Municipal ne souhaite pas donner suite à ce devis dans l’immédiat.
Pour harmoniser les règles d’urbanisme sur le territoire, un PLUi va être construit. Un registre est ouvert dans chaque mairie et au siège de la communauté de communes pour que chaque administré puisse faire part de ses observations.
Une adresse mail spécifique a également été créée plui@perigord-limousin.fr et un article est rédigé sur le site Internet de la communauté de communes.
La communauté de communes a procédé à l’élagage des branches et de curage de fossés sur certaines portions de voies d’intérêt communautaire.
Il est à déplorer que ces travaux soient réalisés maintenant (arbres en fleurs et période de nidification pour certaines espèces). D’autre part, le passage du lamier n’est pas en faveur de l’esthétisme.
Monsieur le Maire présente les comptes administratifs de la commune et du budget annexe « Eau et Assainissement », dont les résultats sont les suivants :
Les restes à réaliser se présentent ainsi :
Il invite le Conseil Municipal à se prononcer sur ce sujet.
Monsieur le Maire étant sorti pour le vote des comptes administratifs, Monsieur Marcel FOUILLEUL, doyen de l’assemblée, est invité à prendre la présidence.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, approuve les comptes administratifs 2018.
Les votes des comptes administratifs étant terminés, Monsieur le Maire est invité à rejoindre l’assemblée et à reprendre la présidence.
Monsieur le Maire présente les comptes de gestion pour l’exercice 2018, dressés par le Receveur de la collectivité.
Il précise qu’ils sont en tous points conformes aux comptes administratifs de l’exercice et invite le Conseil Municipal à se prononcer sur cette affaire.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve les comptes de gestion de la commune et du budget annexe Eau et Assainissement.
Compte tenu des résultats, des restes à réaliser pour le budget de la commune et en accord avec Mme GUEUX, comptable de la collectivité, il est proposé d’affecter les résultats ainsi :
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve l’affectation des résultats telle que présentée pour le budget de la commune et le budget annexe Eau et Assainissement.
Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal qu’il lui appartient de fixer le taux des 3 taxes locales pour l’exercice 2019.
Il rappelle les taux votés en 2018 :
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité, fixe les taux comme suit pour l’exercice 2019 :
Monsieur le Maire rappelle qu’il convient de fixer le montant des subventions qui seront allouées aux associations et personnes de droit privé pour l’exercice 2019.
Il rappelle les montants alloués en 2018 et précise que les associations devront d’une part faire une demande écrite et fournir d’autre part les budgets et comptes de l’exercice écoulé, la liste des dirigeants et les statuts s’ils ont été modifiés depuis la précédente demande (article L 1611-4 du Code Général des Collectivités territoriales).
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’attribuer les subventions suivantes (sous réserve du respect des conditions énumérées ci-dessus) :
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal les propositions de budgets pour l’exercice 2019 et demande au Conseil Municipal de se prononcer sur celles-ci.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve les propositions de Monsieur le Maire :
L’exploitant agricole qui travaille la parcelle D 414, d’une superficie de 6 700 m² nous a proposé de l’acheter pour un prix de 3 700 €. Elle est voisine de celle travaillé par Frédérik et Ophélie ANCIOT et pourrait leur être louée. Lors du Conseil Municipal de décembre dernier, le Conseil Municipal a émis un avis défavorable compte-tenu du prix.
Monsieur le Maire a donc discuté de nouveau avec le propriétaire ; celui-ci consent à diminuer son prix à 3 200 €.
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de se prononcer sur cette opportunité.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte la proposition de Monsieur le Maire pour aboutir à l’acquisition de la parcelle D 414 pour un prix maximum de 3 200 €. Les frais de notaire seront supportés par la commune.
Le collège de La Coquille nous a transmis une demande de subvention pour un voyage en Occitanie (coût par famille 135 €).
L’établissement nous sollicite pour octroyer une aide aux trois familles concernées.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte d’accorder à chaque famille une subvention de 60 € sur présentation d’un justificatif de voyage et d’un RIB.
Monsieur le Maire indique les prochaines manifestations :
Daniel MONDARY signale qu’un caniveau est cassé dans le bas du village de Montcigoux (à hauteur de chez Bernard Freissinaud).
Irène BROUILLAUD signale qu’une buse à Montcigoux également est bouchée à l’entrée de chez Jean Mondary.
Il est demandé que les chemins au-dessus des étangs de Laborie soient remis en état dès la fin du débardage.
Il est également signalé que des pierres ont été posées sur le bas-côté de la route aux Landes d d’Arsac (en face de chez Gourgousse) et gênent la circulation. Elles peuvent également être dangereuses pour les véhicules. Un courrier sera fait pour demander leur retrait.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h30.